top of page

Mentions légales

En vigueur au 10/03/2025

EDITION :​

 Le site www.ame-ely.com est édité par l'entreprise individuelle  AME-ELY, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 

218 Impasse Les Jardins, 83136 FORCALQUEIRET. 

Le directeur de publication est Mme Amelie MAHIEU

N° Siret 941 887 986 00011

Site hébergé par WIX.COM LTD, dont le siège est situé à l'adresse suivante : 40 Port de Tel Aviv, Tel Aviv Jaffa 6350671

Conditions de Vente et service.

Politique de confidentialité.

Conditions d'utilisation.

ame.elypro@gmail.com. 0652760851

CONTENU DU SITE:

Les informations contenues sur le site www.ame.ely.com ont un caractère strictement informatif, cette socièté se reserve le droit d'en motifier le contenu.

Le contenu du site sont la proprièté exclusive de Mahieu Amelie.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la proprièté intellecruelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES :

En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations enregistrées sont reservées à l'usage de AME-ELY et ne seront en aucun cas diffuser à des tiers.

Conformement aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateursdu site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d'un droit d'acces, de rectification, de suppression ou d'opposition. Vous pouvez en exercer ce droit à tout moment par mail à : ame.elypro@gmail.com.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page